Conseil municipal

– Compte rendu des délégations consenties au Maire
– Gestion du patrimoine privé : réservation de lots au lotissement
– Urbanisme : achat de parcelles B51 et ZA 116
– Location logement « 7 Champs de Roz »
– Cimetière : modification du règlement

– Finances(Budget 2025) :
Vote des taux de fiscalité directe locale pour l’année 2025
Vote du Compte Financier Unique 2025 du budget principal et du budget annexe
Affectation du résultat
Budget primitif 2025 – Budget principal et budget annexe

– Compte rendu des délégations consenties au Maire
– Gestion du patrimoine privé : réservation de lots au lotissement
– Urbanisme : achat de parcelles B51 et ZA 116
– Location logement « 7 Champs de Roz »
– Cimetière : modification du règlement

– Finances(Budget 2025) :
Vote des taux de fiscalité directe locale pour l’année 2025
Vote du Compte Financier Unique 2025 du budget principal et du budget annexe
Affectation du résultat
Budget primitif 2025 – Budget principal et budget annexe

Compte rendu des délégations consenties au Maire
– Gestion du patrimoine privé : réservation de lots au lotissement

– Finances:
– Autorisation d’engager, mandater et liquider les dépenses d’investissement avant le vote du budget
– Renouvellement de la ligne de trésorerie
– Tableau de classement de Voirie
– Equipement salle de l’espace intergénérationnel
– Réhabilitation du terrain de foot

– Personnel:
– renouvellement CDD accroissement temporaire 3/35 – agent d’entretien salle polyvalente
– Création d’un poste CDD accroissement temporaire 3/35 – aide pour un enfant temps du midi

– Projets en cours:
– Maison d’assistant(e)s maternel(le)s : analyse des offres suite à la consultation
– Etude de faisabilité Maison Viel : demande de subvention auprès du Département au titre du dispositif « Ambitions Communes »

– Questions diverses

Compte rendu des délégations consenties au Maire
– Gestion du patrimoine privé : réservation de lots au lotissement
– Finances :
Acquisition d’un tracteur – DM4
Extension du réseau d’eau « La Margasse » – DM5
Assurances 2025
– Personnel :
Création d’un emploi dans le cadre du dispositif PEC – CAE
Remboursement des frais de déplacement professionnels
Tableau des emplois et des effectifs
– Projets en cours :
Révision du PLU – choix du prestataire
MAM – demande de subvention DETR
Espace intergénérationnel : location des logements et des cellules
– Convention avec le Département pour la permanence assistante sociale
– Mise en place d’une commission afin de finaliser le Plan Communal de Sauvegarde
– RPQS 2023 Syndicat des eaux de Landal

Compte-rendu des délégations consenties au Maire

Lotissement :
– Réservation de lots au lotissement Quartier du Vieux-Chêne

Marché public :
– Adhésion au groupement de commandes et autorisation de signer les marchés et accords-cadres.
– Choix du prestataire pour la cantine scolaire

Finances :

– Admissions en non valeurs
– Prix du repas à la cantine scolaire à partir de l’année scolaire 2024-2025
– Achat d’une cuisine pour l’espace intergénérationnel

Travaux :
– Restauration des arrêts de car au Bas du Palais

Cimetière :
– Modification des tarifs d’une case de colombarium

Ecole :
– Modification du règlement – cantine scolaire

Compte-rendu des délégations consenties au Maire

Gestion du Patrimoine privé
– Réservation de lots au lotissement

Finances
– Transfert de frais d’études – DM n°2
– Remplacement du matériel informatique de l’école – DM n°3

Personnel
– Création d’un poste non permanent – adjoint technique (10/35)
– Adhésion à la convention de participation prévoyance du CDG35

RPQS eau et assainissement
– RPQS Syndicat des eaux de Beaufort
– RPQS SPANC Comcom Dol-de-Bretagne

Formalités d’avant-séance

– Désignation d’un secrétaire de séance
– Compte-rendu d’utilisation du droit de préemption

Ressources humaines :
– Mise en place d’une prime exceptionnelle pour les agents de la commune dite « prime pouvoir d’achat »
– Délibération rectificative sur la création d’un emploi

Lotissement Quartier du Vieux-Chêne :
– Réservation de lots
– Avenant pour les travaux d’éclairage public

Finances :
– Budget principal 2024 – Décision modificative n°1
– Plan de financement de la Maison d’Assistantes Maternelles
– Indemnité de gardiennage
– Prix de la cantine pour l’année scolaire 2024-2025

Commande publique :
– Information sur le marché de fourniture de repas pour l’année scolaire 2024-2025
– Marché de fourniture d’un tracteur

Elections :
– Répartition des permanences pour les élections européennes du dimanche 9 juin 2024

Intercommunalité :
– Délibération rectificative : approbation de la modification statutaire de la Communauté de Communes

Divers :
– Réponse à la demande d’installation d’un distributeur à pizza sur le domaine public

Formalités d’avant-séance

Gestion du domaine :

– Réservation de lots au lotissement

Finances :

– Devis pour l’implantation de 2 mâts solaires à la Roche-Blanche
– Devis pour l’extension des réseaux d’electricité dans l’impasse de la Margasse

Intercommunalité :

– Approbation de la modification statutaire de la Communauté de Communes
– Désignation de la Communauté de Communes pour la réalisation de la carte locale de projection du recul du trait de côte

Questions et remarques diverses

Formalités d’avant-séance :

– Désignation d’un secrétaire
– Approbation du compte-rendu du dernier conseil

Compte-rendu des délégations consenties au Maire :

– Devis Veolia pour le raccordement de l’espace intergénérationnel
– Désignation du Centre de Gestion 35 comme Délégué à la Protection des Données (DPD)

Gestion du domaine :

– Réservations de lots au lotissement « Quartier du Vieux-Chêne »
– Délaissé de voirie
– Proposition d’achat d’une maison appartenant au patrimoine privé de la commune
– Mise à disposition d’un local à l’association des chasseurs (ACCA)
– Suspension d’un loyer pour une durée indéterminée

Commande publique :

– MAM : Avenant n°1 à la maîtrise d’oeuvre
– Espace Intergénérationnel : Avenant de prolongation de la mission SPS

Ressources humaines :

– Validation des ratios promus-promouvables
– Information sur les lignes directrices de gestion
– Créations de postes

Finances :

– Vote des taux de fiscalité directe locale pour l’année 2024

Budget principal
– Compte de gestion 2023
– Compte administratif 2023
– Affectation du résultat
– Budget primitif 2024

Budget lotissement  » Quartier du Vieux-Chêne « 
– Compte de gestion 2023
– Compte administratif 2023
– Budget primitif 2024

– Sélection du prêt complémentaire de l’espace intergénérationnel

– Subventionnement des séjours linguistiques : modification des conditions d’attribution tenant de compte l’annulation de voyages scolaires en 2020 et 2021 en raison du Covid-19

Ecole communale :

– Fermeture d’une classe à l’école publique

Questions diverses

– Date du prochain conseil
– Proposition d’intervention de l’entreprise de restauration Convivio au prochain conseil

Finances :
– Devis pour le raccordement électrique de l’espace intergénérationnel
– Possibilité d’achat par la commune d’une parcelle appartenant à la communauté de communes et située aux Quatre Salines

Marché publics :
– Validation de l’APD pour la maison d’assistantes maternelles
– Devis pour une étude d’optimisation énergétique dans le cadre de la maison d’assistantes maternelles

Questions diverses

L’ordre du jour sera le suivant :

Formalités de début de séance :

– Désignation du secrétaire de séance
– Approbation du compte-rendu du dernier conseil
– Compte-rendu sur l’utilisation du droit de préemption urbain

Gestion du patrimoine :

• Réservation de lots du lotissement communal
• Classement de parcelles communales en voirie communale
• Retenue de la caution d’un ancien locataire d’un logement communal

Finances :

• Budget principal 2023 : décision modificative n°3
• Budget annexe « Lotissement Quartier du Vieux-Chêne » : décision modificative n°1
• Tarifs du service de restauration scolaire
• Dépôt de dossier de demande de subvention pour le renouvellement du parc informatique de l’école publique au titre de la DETR
• Subvention au CCAS de Roz-sur-Couesnon
Commande publique :
•

Intercommunalité :

• Composition de la Conférence régionalité de la politique de réduction de l’artificialisation des sols en Bretagne
• Rapport sur le service de ramassage des ordures ménagères 2022
• Rapport sur le service public d’assainissement collectif
• Rapport d’activité de la Communauté de Communes

Questions diverses

Formalités d’avant-séance :
– Adoption du procès verbal du dernier conseil
– Compte-rendu sur l’utilisation du droit de préemption (DPU)

• Réservation de lots sur le lotissement
• Modification règlement du lotissement
• Devis pour la modernisation du parc informatique de l’école publique
• Présentation devis éclairage public aux arrêts de bus
• Utilisation du chapitre dépenses imprévues
• Décision modificative n°1 du budget principal
• Admission en non-valeurs de créances irrecouvrables
• Motion de l’AMR 35 – Zéro Artificialisation Nette & Villages d’Avenir
• Proposition d’achat pour une parcelle inutilisée de la commune

Désignation du secrétaire de la séance
Adoption du procès-verbal du précédent conseil

Domaine et patrimoine
Compte-rendu sur l’utilisation du droit de préemption
Réservation de lots du lotissement « Quartier du Vieux-Chêne « 
Logements communaux : décision d’actualisation des loyers

Commande publique
Attribution du marché de maîtrise d’œuvre de la maison d’assistantes maternelles
Passation d’avenants avec les entreprises BROCHARD et KHOEL pour le marché de travaux  » construction d’un espace intergénérationnel « 
Présentation des devis travaux à la cantine municipale

Questions diverses
Douet curieux
Livret d’accueil

Désignation du secrétaire de séance
Adoption du procès-verbal de la précédente séance

FINANCES
– Actualisation des honoraires du maître d’oeuvre de l’espace intergénérationnel
– Vote des subventions aux associations
– Actualisation des tarifs communaux

PATRIMOINE PRIVÉ DE LA COMMUNE
– Retenue de garantie concernant un ancien locataire d’un logement communal

CIMETIERE
– Définition des critères d’attribution d’une concession

RESSOURCES HUMAINES
– Attribution du bénéfice de la protection fonctionnelle à un agent de la commune

QUESTIONS DIVERSES
– Démissions de deux conseillers municipaux

Adoption du procès-verbal du Conseil précédent

Finances
Compte de gestion – Budget commune 2022
Compte administratif – Budget commune 2022
Affectation du résultat
Vote des taux de fiscalité directe locale
Vote des tarifs communaux
Budget primitif – Commune 2023
Compte de gestion – Budget Quartier du Vieux Chêne 2022
Compte administratif – Budget Quartier du Vieux Chêne 2022
Budget primitif 2023 – Quartier du Vieux Chêne

Questions diverses

L’ordre du jour est le suivant :
• DOMAINE ET PATRIMOINE
 Vente de lots du lotissement
• INTERCOMMUNALITE
 Convention Territoriale Globale – CAF 35
 Rapport sur le prix et la qualité du service du syndicat intercommunal des eaux de LANDAL
 Rapport sur le prix et la qualité du service du Service Public d’Assainissement Non Collectif
 Rapport d’activités Communautés de communes du Pays de Dol et de la Baie du Mont Saint Michel 2021
 Voeu à l’initiative de l’association des Maires de France dans le cadre de la crise énergétique et de l’évolution des coûts des matières premières.
• BATIMENTS COMMUNAUX
 Salle des fetes – Convention de mise à disposition
• FINANCES
 Devis tableau d’affichage
 Rémunération des agents recenseurs
 Illuminations de Noël

L’ordre du jour est le suivant :
• DOMAINE ET PATRIMOINE
 Vente de lots du lotissement
 Maitrise d’Oeuvre MAM
• FINANCES
 Ligne de Trésorerie
 Provision de Créances
 Avenant mission de Maitrise d’oeuvre pour la construction d’un espace intergénérationnel et de santé
• INTERCOMMUNALITE
 Convention Partenariat « Lire en Baie »

Questions diverses

DOMAINE ET PATRIMOINE
• Vente de lots du lotissement
• Adhésion au dispositif du recul du trait de Côte
• FINANCES
• Subvention solidarité entraide
• Eglise indemnité Gardiennage
• Devis entreprise Jan – débroussaillage
• Devis entreprise Jan – curage
• Avenants espace intergénérationnel
• INTERCOMMUNALITE
• Convention pour l’usage du service SIG
• Evolution statutaire SDE
• RESSOURCES HUMAINES
• Devis CDG 35 – accompagnement au recrutement d’un secrétaire général
• Devis CDG 35 – accompagnement à la mise à jour des carrières des fonctionnaires communaux

Questions diverses
• Présentation livret d’accueil nouveaux habitants
• Point MAM

L’ordre du jour est le suivant :
• DOMAINE ET PATRIMOINE
 Vente de lots du lotissement
 Echange terrain Meslin/Commune
• FINANCES
 Autorisation pour engager mandater et liquider les depenses d’investissement
 Provision de Créances
• INTERCOMMUNALITE
 Convention SBC DOL

Questions diverses

Ordre du jour est le suivant :
Adoption du compte-rendu du précédent Conseil Municipal.
Compte rendu des délégations exercées par le Maire
• FINANCES
Virement dépenses imprévues
Tarifs périscolaire année scolaire 2022/2023
• DOMAINE ET PATRIMOINE
Vente de lots du lotissement
• AFFAIRES SCOLAIRES
Règlement du service périscolaire
QUESTIONS DIVERSES

Adoption du compte-rendu du précédent Conseil Municipal.
Compte rendu des délégations exercées par le Maire
• FINANCES
Espace intergénérationnel : deuxième emprunt logement et abords (présentation des propositions)
Subventions aux associations
• DOMAINE ET PATRIMOINE
Cession d’un délaissé de voirie – Monlieu
• MARCHE PUBLIC
Lancement d’un marché de fourniture et de livraison de repas pour la cantine
• QUESTIONS DIVERSES

Adoption du compte-rendu du précédent Conseil Municipal.
Compte rendu des délégations exercées par le Maire
• FINANCES
Compte de gestion – Budget Commune 2021
Compte Administratif – Budget Commune 2021
Affectation du résultat
Vote des taux
Vote des tarifs communaux
Budget Primitif 2022 – Budget Commune
Subvention aux associations
Compte de gestion – Budget Quartier du Vieux Chêne 2021
Compte Administratif – Budget Quartier du Vieux Chêne 2021
Budget Primitif 2022 – Budget Quartier du Vieux Chêne
• QUESTIONS DIVERSES