Conseil municipal

Compte-rendu des délégations consenties au Maire

1.    Décision Modificative DM2
2.    Devis pour l’évolution du logiciel Berger Levrault
3.    Devis Honoraires Maître Costard
4. Rapport annuel de la Communauté de Communes du Pays de Dol et de la Baie du Mont-Saint-Michel 2024
5. Rapport annuel du Syndicat des Eaux de Landal – RPQS
6. Rapport annuel du service public d’assainissement non collectif (SPANC) de la Communauté de Communes
7.    Reconduction de la convention de prestations de services fourrière animale avec la société SACPA
8.    Echange sans soulte de parcelles entre la Ville de Roz-sur-Couesnon, les consorts Mazier et Mme Henri
9.    Réservation de lots au lotissement

Questions diverses

– Maison Viel : choix de la maitrise d’oeuvre
– Horaires éclairage public
– Décision Modificative n°2
– Tarif repas cantine
– Questions diverses

– Compte rendu des délégations consenties au Maire
– Gestion du patrimoine privé: réservation de lots au lotissement
– Logement communal « 18C Rue Baron »
– Compte Financier Unique 2024 du budget principal : modification
– Budget primitif 2025 : Décision modificative
– Ressources humaines: Création de postes
– Maison Viel: validation de l’étude de faisabilité
– PLU: Prescription de la révision générale du PLU et définition des modalités de concertation

– Compte rendu des délégations consenties au Maire
– Gestion du patrimoine privé : réservation de lots au lotissement
– Urbanisme : achat de parcelles B51 et ZA 116
– Location logement « 7 Champs de Roz »
– Cimetière : modification du règlement

– Finances(Budget 2025) :
Vote des taux de fiscalité directe locale pour l’année 2025
Vote du Compte Financier Unique 2025 du budget principal et du budget annexe
Affectation du résultat
Budget primitif 2025 – Budget principal et budget annexe

– Compte rendu des délégations consenties au Maire
– Gestion du patrimoine privé : réservation de lots au lotissement
– Urbanisme : achat de parcelles B51 et ZA 116
– Location logement « 7 Champs de Roz »
– Cimetière : modification du règlement

– Finances(Budget 2025) :
Vote des taux de fiscalité directe locale pour l’année 2025
Vote du Compte Financier Unique 2025 du budget principal et du budget annexe
Affectation du résultat
Budget primitif 2025 – Budget principal et budget annexe

Compte rendu des délégations consenties au Maire
– Gestion du patrimoine privé : réservation de lots au lotissement

– Finances:
– Autorisation d’engager, mandater et liquider les dépenses d’investissement avant le vote du budget
– Renouvellement de la ligne de trésorerie
– Tableau de classement de Voirie
– Equipement salle de l’espace intergénérationnel
– Réhabilitation du terrain de foot

– Personnel:
– renouvellement CDD accroissement temporaire 3/35 – agent d’entretien salle polyvalente
– Création d’un poste CDD accroissement temporaire 3/35 – aide pour un enfant temps du midi

– Projets en cours:
– Maison d’assistant(e)s maternel(le)s : analyse des offres suite à la consultation
– Etude de faisabilité Maison Viel : demande de subvention auprès du Département au titre du dispositif « Ambitions Communes »

– Questions diverses

Compte rendu des délégations consenties au Maire
– Gestion du patrimoine privé : réservation de lots au lotissement
– Finances :
Acquisition d’un tracteur – DM4
Extension du réseau d’eau « La Margasse » – DM5
Assurances 2025
– Personnel :
Création d’un emploi dans le cadre du dispositif PEC – CAE
Remboursement des frais de déplacement professionnels
Tableau des emplois et des effectifs
– Projets en cours :
Révision du PLU – choix du prestataire
MAM – demande de subvention DETR
Espace intergénérationnel : location des logements et des cellules
– Convention avec le Département pour la permanence assistante sociale
– Mise en place d’une commission afin de finaliser le Plan Communal de Sauvegarde
– RPQS 2023 Syndicat des eaux de Landal

Compte-rendu des délégations consenties au Maire

Lotissement :
– Réservation de lots au lotissement Quartier du Vieux-Chêne

Marché public :
– Adhésion au groupement de commandes et autorisation de signer les marchés et accords-cadres.
– Choix du prestataire pour la cantine scolaire

Finances :

– Admissions en non valeurs
– Prix du repas à la cantine scolaire à partir de l’année scolaire 2024-2025
– Achat d’une cuisine pour l’espace intergénérationnel

Travaux :
– Restauration des arrêts de car au Bas du Palais

Cimetière :
– Modification des tarifs d’une case de colombarium

Ecole :
– Modification du règlement – cantine scolaire

Compte-rendu des délégations consenties au Maire

Gestion du Patrimoine privé
– Réservation de lots au lotissement

Finances
– Transfert de frais d’études – DM n°2
– Remplacement du matériel informatique de l’école – DM n°3

Personnel
– Création d’un poste non permanent – adjoint technique (10/35)
– Adhésion à la convention de participation prévoyance du CDG35

RPQS eau et assainissement
– RPQS Syndicat des eaux de Beaufort
– RPQS SPANC Comcom Dol-de-Bretagne

Formalités d’avant-séance

– Désignation d’un secrétaire de séance
– Compte-rendu d’utilisation du droit de préemption

Ressources humaines :
– Mise en place d’une prime exceptionnelle pour les agents de la commune dite « prime pouvoir d’achat »
– Délibération rectificative sur la création d’un emploi

Lotissement Quartier du Vieux-Chêne :
– Réservation de lots
– Avenant pour les travaux d’éclairage public

Finances :
– Budget principal 2024 – Décision modificative n°1
– Plan de financement de la Maison d’Assistantes Maternelles
– Indemnité de gardiennage
– Prix de la cantine pour l’année scolaire 2024-2025

Commande publique :
– Information sur le marché de fourniture de repas pour l’année scolaire 2024-2025
– Marché de fourniture d’un tracteur

Elections :
– Répartition des permanences pour les élections européennes du dimanche 9 juin 2024

Intercommunalité :
– Délibération rectificative : approbation de la modification statutaire de la Communauté de Communes

Divers :
– Réponse à la demande d’installation d’un distributeur à pizza sur le domaine public

Formalités d’avant-séance

Gestion du domaine :

– Réservation de lots au lotissement

Finances :

– Devis pour l’implantation de 2 mâts solaires à la Roche-Blanche
– Devis pour l’extension des réseaux d’electricité dans l’impasse de la Margasse

Intercommunalité :

– Approbation de la modification statutaire de la Communauté de Communes
– Désignation de la Communauté de Communes pour la réalisation de la carte locale de projection du recul du trait de côte

Questions et remarques diverses

Formalités d’avant-séance :

– Désignation d’un secrétaire
– Approbation du compte-rendu du dernier conseil

Compte-rendu des délégations consenties au Maire :

– Devis Veolia pour le raccordement de l’espace intergénérationnel
– Désignation du Centre de Gestion 35 comme Délégué à la Protection des Données (DPD)

Gestion du domaine :

– Réservations de lots au lotissement « Quartier du Vieux-Chêne »
– Délaissé de voirie
– Proposition d’achat d’une maison appartenant au patrimoine privé de la commune
– Mise à disposition d’un local à l’association des chasseurs (ACCA)
– Suspension d’un loyer pour une durée indéterminée

Commande publique :

– MAM : Avenant n°1 à la maîtrise d’oeuvre
– Espace Intergénérationnel : Avenant de prolongation de la mission SPS

Ressources humaines :

– Validation des ratios promus-promouvables
– Information sur les lignes directrices de gestion
– Créations de postes

Finances :

– Vote des taux de fiscalité directe locale pour l’année 2024

Budget principal
– Compte de gestion 2023
– Compte administratif 2023
– Affectation du résultat
– Budget primitif 2024

Budget lotissement  » Quartier du Vieux-Chêne « 
– Compte de gestion 2023
– Compte administratif 2023
– Budget primitif 2024

– Sélection du prêt complémentaire de l’espace intergénérationnel

– Subventionnement des séjours linguistiques : modification des conditions d’attribution tenant de compte l’annulation de voyages scolaires en 2020 et 2021 en raison du Covid-19

Ecole communale :

– Fermeture d’une classe à l’école publique

Questions diverses

– Date du prochain conseil
– Proposition d’intervention de l’entreprise de restauration Convivio au prochain conseil

Finances :
– Devis pour le raccordement électrique de l’espace intergénérationnel
– Possibilité d’achat par la commune d’une parcelle appartenant à la communauté de communes et située aux Quatre Salines

Marché publics :
– Validation de l’APD pour la maison d’assistantes maternelles
– Devis pour une étude d’optimisation énergétique dans le cadre de la maison d’assistantes maternelles

Questions diverses

L’ordre du jour sera le suivant :

Formalités de début de séance :

– Désignation du secrétaire de séance
– Approbation du compte-rendu du dernier conseil
– Compte-rendu sur l’utilisation du droit de préemption urbain

Gestion du patrimoine :

• Réservation de lots du lotissement communal
• Classement de parcelles communales en voirie communale
• Retenue de la caution d’un ancien locataire d’un logement communal

Finances :

• Budget principal 2023 : décision modificative n°3
• Budget annexe « Lotissement Quartier du Vieux-Chêne » : décision modificative n°1
• Tarifs du service de restauration scolaire
• Dépôt de dossier de demande de subvention pour le renouvellement du parc informatique de l’école publique au titre de la DETR
• Subvention au CCAS de Roz-sur-Couesnon
Commande publique :
•

Intercommunalité :

• Composition de la Conférence régionalité de la politique de réduction de l’artificialisation des sols en Bretagne
• Rapport sur le service de ramassage des ordures ménagères 2022
• Rapport sur le service public d’assainissement collectif
• Rapport d’activité de la Communauté de Communes

Questions diverses

Formalités d’avant-séance :
– Adoption du procès verbal du dernier conseil
– Compte-rendu sur l’utilisation du droit de préemption (DPU)

• Réservation de lots sur le lotissement
• Modification règlement du lotissement
• Devis pour la modernisation du parc informatique de l’école publique
• Présentation devis éclairage public aux arrêts de bus
• Utilisation du chapitre dépenses imprévues
• Décision modificative n°1 du budget principal
• Admission en non-valeurs de créances irrecouvrables
• Motion de l’AMR 35 – Zéro Artificialisation Nette & Villages d’Avenir
• Proposition d’achat pour une parcelle inutilisée de la commune

Désignation du secrétaire de la séance
Adoption du procès-verbal du précédent conseil

Domaine et patrimoine
Compte-rendu sur l’utilisation du droit de préemption
Réservation de lots du lotissement « Quartier du Vieux-Chêne « 
Logements communaux : décision d’actualisation des loyers

Commande publique
Attribution du marché de maîtrise d’œuvre de la maison d’assistantes maternelles
Passation d’avenants avec les entreprises BROCHARD et KHOEL pour le marché de travaux  » construction d’un espace intergénérationnel « 
Présentation des devis travaux à la cantine municipale

Questions diverses
Douet curieux
Livret d’accueil

Désignation du secrétaire de séance
Adoption du procès-verbal de la précédente séance

FINANCES
– Actualisation des honoraires du maître d’oeuvre de l’espace intergénérationnel
– Vote des subventions aux associations
– Actualisation des tarifs communaux

PATRIMOINE PRIVÉ DE LA COMMUNE
– Retenue de garantie concernant un ancien locataire d’un logement communal

CIMETIERE
– Définition des critères d’attribution d’une concession

RESSOURCES HUMAINES
– Attribution du bénéfice de la protection fonctionnelle à un agent de la commune

QUESTIONS DIVERSES
– Démissions de deux conseillers municipaux

Adoption du procès-verbal du Conseil précédent

Finances
Compte de gestion – Budget commune 2022
Compte administratif – Budget commune 2022
Affectation du résultat
Vote des taux de fiscalité directe locale
Vote des tarifs communaux
Budget primitif – Commune 2023
Compte de gestion – Budget Quartier du Vieux Chêne 2022
Compte administratif – Budget Quartier du Vieux Chêne 2022
Budget primitif 2023 – Quartier du Vieux Chêne

Questions diverses

L’ordre du jour est le suivant :
• DOMAINE ET PATRIMOINE
 Vente de lots du lotissement
• INTERCOMMUNALITE
 Convention Territoriale Globale – CAF 35
 Rapport sur le prix et la qualité du service du syndicat intercommunal des eaux de LANDAL
 Rapport sur le prix et la qualité du service du Service Public d’Assainissement Non Collectif
 Rapport d’activités Communautés de communes du Pays de Dol et de la Baie du Mont Saint Michel 2021
 Voeu à l’initiative de l’association des Maires de France dans le cadre de la crise énergétique et de l’évolution des coûts des matières premières.
• BATIMENTS COMMUNAUX
 Salle des fetes – Convention de mise à disposition
• FINANCES
 Devis tableau d’affichage
 Rémunération des agents recenseurs
 Illuminations de Noël

L’ordre du jour est le suivant :
• DOMAINE ET PATRIMOINE
 Vente de lots du lotissement
 Maitrise d’Oeuvre MAM
• FINANCES
 Ligne de Trésorerie
 Provision de Créances
 Avenant mission de Maitrise d’oeuvre pour la construction d’un espace intergénérationnel et de santé
• INTERCOMMUNALITE
 Convention Partenariat « Lire en Baie »

Questions diverses

DOMAINE ET PATRIMOINE
• Vente de lots du lotissement
• Adhésion au dispositif du recul du trait de Côte
• FINANCES
• Subvention solidarité entraide
• Eglise indemnité Gardiennage
• Devis entreprise Jan – débroussaillage
• Devis entreprise Jan – curage
• Avenants espace intergénérationnel
• INTERCOMMUNALITE
• Convention pour l’usage du service SIG
• Evolution statutaire SDE
• RESSOURCES HUMAINES
• Devis CDG 35 – accompagnement au recrutement d’un secrétaire général
• Devis CDG 35 – accompagnement à la mise à jour des carrières des fonctionnaires communaux

Questions diverses
• Présentation livret d’accueil nouveaux habitants
• Point MAM

L’ordre du jour est le suivant :
• DOMAINE ET PATRIMOINE
 Vente de lots du lotissement
 Echange terrain Meslin/Commune
• FINANCES
 Autorisation pour engager mandater et liquider les depenses d’investissement
 Provision de Créances
• INTERCOMMUNALITE
 Convention SBC DOL

Questions diverses

Ordre du jour est le suivant :
Adoption du compte-rendu du précédent Conseil Municipal.
Compte rendu des délégations exercées par le Maire
• FINANCES
Virement dépenses imprévues
Tarifs périscolaire année scolaire 2022/2023
• DOMAINE ET PATRIMOINE
Vente de lots du lotissement
• AFFAIRES SCOLAIRES
Règlement du service périscolaire
QUESTIONS DIVERSES

Adoption du compte-rendu du précédent Conseil Municipal.
Compte rendu des délégations exercées par le Maire
• FINANCES
Espace intergénérationnel : deuxième emprunt logement et abords (présentation des propositions)
Subventions aux associations
• DOMAINE ET PATRIMOINE
Cession d’un délaissé de voirie – Monlieu
• MARCHE PUBLIC
Lancement d’un marché de fourniture et de livraison de repas pour la cantine
• QUESTIONS DIVERSES